[TZR] Remplacement de courte durée et HSE
Les obligations réglementaires de service (ORS) sont hebdomadaires, 18h pour les certifié•e•s et 15h pour les agrégé•e•s.
Lors d’un remplacement de courte durée les heures supplémentaires des TZR sont payées en HSE et doivent être saisies par les chefs d’établissement.
C’est-à-dire que toute heure effectuée en présence d’élèves au delà de l’ORS doit être déclarée et payée (les HSE ne seront généralement pas payées le mois où elles ont été effectuées/déclarées mais elles le sont habituellement le mois suivant), et ceci quelque soit le mois où ces heures ont été effectuées (il n’y a pas de grande braderie en septembre !).
Si vous remplacez un•e collègue dont l’emploi du temps a été annualisé (souvent équilibré par quinzaine mais parfois par semestre — en LV au lycée par exemple) vous êtes fondés à demander des HSE pour toute les heures effectuées au delà de votre ORS puisque l’ORS est hebdomadaire.
En cas de difficulté ou pour toute question contactez nous :
- Tél. : 02 38 780 780 (du mardi au vendredi de 14h00 à 17h00)
- Mél. : s3orl@snes.edu
